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2020
Mise à jour le 04/10/2021
A lire dans cette rubrique
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Forage de Majimbini
Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique pour la parcelle de l'opération d'équipements et de mise en exploitation du forage de Majimbini.
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Tableau de recensement des entreprises agréées au titre centres VHU (Véhicules Hors d’Usages).
Cette liste est établie par la Préfecture de Mayotte conformément aux dispositions mentionnées dans la circulaire du 27 août 2012 relative aux modalités d'application de l'arrêté du 2 mai 2012 relatif aux agréments des exploitants des centres VHU et (...)
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Arrêté N°2020-SG-592 du 31 Août 2020
Arrêté N°2020-SG-592 du 31 Août 2020 déclarant d'utilité publique le projet du réseau de TCU de la CADEMA, et mise en compatibilité du PLU de la commune de Mamoudzou
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Enquête publique de Majimbini dans la commune de Mamoudzou
Le préfet de Mayotte informe la population que l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique.
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Installation de broyage concassage et centrale de fabrication béton prêt à l'emploi (BPE) à Kangani
Installation de concassage et centrale à béton Kangani
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Création d'une station d'enrobage au bitume de matériaux chaux
Centrale d'enrobage au bitume
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Preuve Dépôt Déclaration ICPE
PREUVE DE DEPOT N° PD_976_2020_01
DECLARATION INITIALE D’UNE INSTALLATION CLASSEE RELEVANT DU REGIME DE LA DECLARATION -
Avis de publicité
Avis de Publicité relatif à une demande d’Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM)
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Dossier d'autorisation environnementale
Dossier d'autorisation environnementale : carrière de Miangani, commune de Koungou
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Enquête parcellaire
Enquête parcellaire préalable à la déclaration d’utilité publique, en vue de la mise en service des installations du forage de Majimbini F2, sur la commune de Mamoudzou, village de Mtsapéré.
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