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EDITION SPECIALE NOVEMBRE 2019

  • n° 748 du 04 novembre 2019 - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
  • n° 749 du 04 novembre 2019 - Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
  • n° 750 du 04 novembre 2019 - Direction des Relations avec les Collectivités Locales
  • n° 751 du 05 novembre 2019 - Cabinet du Préfet
  • n° 752 du 05 novembre 2019 - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
  • n° 753 du 06 novembre 2019 - Direction Interregionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
  • n° 754 du 06 novembre 2019 - Secrétariat Général Adjoint
  • n° 755 du 07 novembre 2019 - Direction des Relations avec les Collectivités Locales
  • n° 755 du 07 novembre 2019 - Secrétaiat Général pour les Affaires Régionales
  • n° 756 du 07 novembre 2019 - Direction des Relations avec les Collectivités Locales
  • n° 757 du 07 novembre 2019 - Direction des Relations avec les Collectivités Locales
  • n° 758 du 07 novembre 2019 - Cabinet du Préfet
  • n° 759 du 07 novembre 2019 - Cabinet du Préfet
  • n° 760 du 08 novembre 2019 - Agence Régionale de Santé Océan Indien (ARS)
  • n° 761 du 08 novembre 2019 - Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
  • n° 762 du 08 novembre 2019 - Conseil Départemental
  • n° 763 du 08 novembre 2019 - Agence Régionale de Santé Océan Indien (ARS)
  • n° 764 du 08 novembre 2019 - Secrétariat Général pour les Affaires Régionales
  • n° 765 du 08 novembre 2019 - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
  • n° 766 du 08 novembre 2019 - Conseil Départemental
  • n° 767 du 08 novembre 2019 - Cabinet du Préfet
  • n° 768 du 12 novembre 2019 - Direction de l'Aménagement et du Logement de Mayotte
  • n° 769 du 12 novembre 2019 - Direction de l'Equipement, de l'Aménagement et du Logement de Mayotte.
  • n° 769 du 13 novembre 2019 - Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture er de la Forêt de Mayotte
  • n° 770 du 13 novembre 2019 - Conseil Départemental de Mayotte
  • n° 771 du 13 novembre 2019 - Direction des Relations avec les Collectivités Locales
  • n°772 du 13 novembre 2019 - Direction Régionale des Finances Publiques de Mayotte
  • n° 773 du 13 novembre 2019 - Direction des Relatons avec les Collectivités Locales (DRCL)
  • n° 774 du 13 novembre 2019 - Direction de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement
  • n°774 du 13 novembre 2019 - Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

n° 755 du 07 novembre 2019

Mise à jour le 07/11/2019
 
 

Arrêté n°2019-SG-937 du 06 novembre 2019 portant recevabilité par dérogation de la demande déposée par la commune de ACOUA de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) - exercice 2019 pour l’opération de réhabilitation des locaux de la police municipale

> Arrêté n°2019-SG-937 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté n°2019-SG-938 portant attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) au profit d’opérations d’investissement à la commune de MTSAMBORO – exercice 2019 pour l'opération aménagement d'un centre social et installation du CCASCentre communal d'action sociale dans les locaux de l'ancien foyer à Hamjago

> Arrêté n°2019-SG-938 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Arrêté n°2019-SG-942 portant attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) au profit d’opérations d’investissement à la commune de MTSAMBORO – exercice 2019 pour l'opération d'adressage

> Arrêté n°2019-SG-942 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Arrêté n°2019-SG-943 portant attribution de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) au profit d’opérations d’investissement à la commune de TSINGONI – exercice 2019 pour l'opération d'adressage

> Arrêté n°2019-SG-943 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
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Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > Arrêté n°2019-SG-938 - format : PDF - 0,13 Mb - 07/11/2019
  • sauvegarder le fichier > Arrêté n°2019-SG-937 - format : PDF - 0,14 Mb - 07/11/2019
  • sauvegarder le fichier > Arrêté n°2019-SG-942 - format : PDF - 0,13 Mb - 07/11/2019
  • sauvegarder le fichier > Arrêté n°2019-SG-943 - format : PDF - 0,13 Mb - 07/11/2019
 
 
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